Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETCARTA WEBMAP
NetCarta Corporation, Société régie selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
96604583
Date de dépôt :
05/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2006

Présentation de la marque NETCARTA WEBMAP

Déposée le 5 janvier 1996 par la société NetCarta Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETCARTA WEBMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la société NetCarta Corporation domicilié(e) 5617 Scotts Valley Drive, Scotts Valley, Californie 95066 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque NETCARTA WEBMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETCARTA WEBMAP est expirée depuis le 5 janvier 2006.

NetCarta Corporation a également déposé les autres marques suivantes : CYBERPILOT , NETCARTA WEBMAPPER , NETCARTA


NetCarta Corporation, Société régie selon les lois de l'Etat de Californie - 5617 Scotts Valley Drive, Scotts Valley, Californie 95066 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 30 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236488 - Publication au BOPI 1997-04-30

Inscription le 5 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492297 - Publication au BOPI 2009-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Programmes d'ordinateurs et logiciels pour la recherche d'informations sur un réseau.Services de télécommunications: services procurant accès aux programmes d'ordinateurs en ligne, dans le domaine de la compilation de données; transmission de messages, messageries électroniques.Consultations en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, services de fourniture d'accès à un réseau

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.